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Marques déposées par CAPEB 25
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ARTISANS BÂTISSEURS Bâtir et rénover dans le Doubs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTISANS BÂTISSEURS Bâtir et rénover dans le Doubs
CAPEB 25

Numéro de dépôt :
4514717
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2029
ARTISANS BÂTISSEURS Bâtir et rénover dans le Doubs de CAPEB 25

Présentation de la marque ARTISANS BÂTISSEURS Bâtir et rénover dans le Doubs

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par CAPEB 25 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISANS BÂTISSEURS Bâtir et rénover dans le Doubs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est CAPEB 25 domicilié(e) 6 RUE DU MUGUET - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEB 25, Madame KATHY TIBERIO domicilié(e) 6 RUE DU MUGUET - 25000 - BESANCON - France.

La marque ARTISANS BÂTISSEURS Bâtir et rénover dans le Doubs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANS BÂTISSEURS Bâtir et rénover dans le Doubs arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.

CAPEB 25 a également déposé les autres marques suivantes : BATICOMTOIS


CAPEB 25 - 6 RUE DU MUGUET - 25000 - BESANCON - France


CAPEB 25, Madame KATHY TIBERIO - 6 RUE DU MUGUET - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Articles pour reliures ; articles de papeterie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Conseils, informations ou renseignements d'affaires, ;

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